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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Force, La (Force, La)
Chemin(s)
Délibération : 17821217(07)
Commune : Force, La
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Force-Raymond-Ferran
Précisions : De Castelnaudary à Limoux ; il reste à engraver une partie à l'extrémité de la communauté de La Force, ce qui donnera la communication de Limoux à Prouille, au chemin de Mirepoix, & à celui de la poste ; reste aussi à finir le remblai de la côte de Villa

Force, La (Force, La)
Communauté
Délibération : 17811215(07)
Commune : Force, La
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Force-Raymond-Ferran
Précisions : Partie du chemin de Prouille à Carcassonne depuis la route de la sénéchaussée jusqu'au pont faisant la division de la communauté de La Force et du diocèse de Saint-Papoul, donnée à l'entretien

Force, La (Force, La)
Communauté
Délibération : 17811222(15)
Commune : Force, La
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : La Force-Raymond-Ferran
Précisions : Indemnité des terrres prises dans cette communauté par le chemin de Castelnaudary à Limoux